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Conseillers en assurances P&V Bureau Kauffman & Cie - Province du Luxembourg
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Nouvelles règles pour les vélos électriques rapides

De plus en plus de vélos électriques sur nos routes... attention toutefois à bien respecter la législation!

La vente de vélos électriques a explosé ces dernières années en Belgique. En effet, il y a de plus en plus de cyclistes utilisant un vélo électrique sur nos routes. Et bien évidemment, cela n’a pas échappé au législateur belge. En effet, depuis le 1er octobre 2016, le code de la route a changé pour les vélos électriques! Une vérification s’impose donc pour savoir si vous êtes en ordre d’assurances!

Les propriétaires des vélos qui atteignent une vitesse de 45 kilomètres par heure et qui peuvent rouler de manière parfaitement autonome, aussi appelés les speed pedelecs, doivent dorénavant respecter quelques obligations supplémentaires. 

Types de vélos électriques

1. Vélos avec assistance électrique au pédalage jusqu’à 25 km/heure

Les vélos électriques normaux pouvant atteindre jusqu’à 25 kilomètres par heure sont considérés comme des vélos ordinaires par le législateur et ils ne sont donc pas soumis à l’assurance obligatoire RC auto. Toutefois, nous conseillons toujours d’avoir une RC familiale pour couvrir les éventuels dommages que vous pourriez causer à autrui.

2. Speed pedelecs : vélos électriques jusqu’à 45 km/heure

Les vélos électriques avec assistance au pédalage et pouvant atteindre une vitesse jusqu’à 45 kilomètres par heure sont désormais considérés comme des cyclomoteurs. Il y a donc une série d’obligations à respecter (que vous trouverez ci-dessous).

3. Speed pedelecs : vélos électriques de plus de 45 km/heure

Certains vélos électriques peuvent aller plus vite que 45 kilomètres par heure. Si vous disposez d’un vélo avec lequel vous ne devez pas pédaler pour vous déplacer, il sera considéré comme un cyclomoteur. Il y a donc une série d’obligations à respecter (que vous trouverez ci-dessous).

Quels sont les changements pour les speed pedelecs à partir du 1er octobre 2016 ?

Pour les speed pedelecs, les vélos électriques rapides, de nouvelles règles sont d’application à partir du 01.10.2016 :

  1. Le casque est obligatoire tant pour le conducteur que pour le passager. Cela peut être un casque de vélo, mais les tempes et l’occiput doivent être protégés.
  2. Vous devez avoir au minimum 16 ans.
  3. Vous avez besoin d’un permis de conduire B ou AM.
  4. Vous avez besoin d’un certificat deux roues (un Certificat de Conformité).
  5. Vous devez avoir une assurance RC auto, si le speed pedelec peut rouler de manière autonome.
  6. Vous devez placer une plaque minéralogique pour deux roues sur votre speed pedelec. Cette plaque commence par la lettre ‘P’ et mesure 10 sur 12 centimètres
Assurance RC auto obligatoire pour les speed pedelecs

Une assurance RC Auto est désormais obligatoire pour tout type de vélo électrique pouvant se déplacer de manière autonome, donc sans que vous deviez pédaler. C’est également le cas pour les vélos électriques qui peuvent rouler de manière autonome et dont la vitesse maximale est de 25 kilomètres par heure.

Si votre vélo dispose d’une assistance au pédalage, cela signifie que vous devez toujours pédaler pour vous déplacer. Dans ce cas, l’assurance auto n’est pas obligatoire.

Attention : l’assurance familiale et l’assurance RC auto ne couvrent que les dommages aux tiers.